Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SIMART Pascal
/
CUVEE DES CRAYERES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CUVEE DES CRAYERES
SIMART Pascal

Numéro de dépôt :
3114458
Date de dépôt :
25/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2021
CUVEE DES CRAYERES de SIMART Pascal

Présentation de la marque CUVEE DES CRAYERES

Déposée le 25 juillet 2001 par SIMART Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DES CRAYERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est SIMART Pascal domicilié(e) 9 Rue du moulin - 51530 - CHOUILLY - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIMART Pascal domicilié(e) 9 Rue du Moulin - 51530 - CHOUILLY - France.

La marque CUVEE DES CRAYERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114458.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DES CRAYERES est expirée depuis le 25 juillet 2021.

SIMART Pascal a également déposé les autres marques suivantes : SM SIMART-MOREAU ELABORE PAR PASCAL SIMART


SIMART Pascal - 9 Rue du moulin - 51530 - CHOUILLY - France


SIMART Pascal - 9 Rue du Moulin - 51530 - CHOUILLY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2011 n°2476728 - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-07-26

Boissons alcooliques telles que champagne, vin.